Mention Legales

Mention légales

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.easy-dreams.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
XXXX XXXX
Contact : akeasydream@gmail.com – 06 XX XX XX XX – Adresse : XXXX

Identification de l’entreprise :
XXXX

Directeur de la publication :
XXXX – Contact : akeasydream@gmail.com – 06 XX XX XX XX

Hébergeur :
HOSTINGER – Larnaca, Chypre Hostinger International Ltd. 61 rue Lordou Vironos, 6023 – https://www.hostinger.fr/contact.

Délégué à la protection des données :
XXX – akeasydream@gmail.com

Autres contributeurs :
Création du site : Original Web

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

XXXX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de XXXX.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

XXXXX ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.easy-dreams.com
XXXX décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.easy-dreams.com
XXXX s’engage à sécuriser au mieux le site www.easy-dreams.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.
XXXX se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable au MAROC, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, XXX se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.easy-dreams.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de XXX.